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Agence C Pep’s

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  • Propriétaire du site :
    Entrepreneur individuel : Cécile Crespel | Nom commercial : C Pep’s
    Contact : contact@agencecpeps.fr | 06.73.85.09.92
    Adresse : 41 rue de Rennes 35360 Médréac, France.

 

  • Identification de l’entreprise :
    Entrepreneur individuel : Cécile Crespel | Nom commercial : C Pep’s
    SIREN : 92365128500010
    Adresse postale : 41 rue de Rennes 35360 Médréac France
    Lien vers les conditions générales de vente : https://agencecpeps.fr/cgv/
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  • Directeur de la publication et délégué à la protection des données : Crespel Cécile | Contact : contact@agencecpeps.fr.

 

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2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Entrepreneur individuel : Cécile Crespel | Nom commercial : C Pep’s est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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3 – Limitations de responsabilité

Entrepreneur individuel : Cécile Crespel | Nom commercial : C Pep’s ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://agencecpeps/fr.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://agencecpeps/fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Rennes.

 

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